Déposée le 26 décembre 2005 par AFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dynastie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est AFA, Association 1901 domicilié(e) 60 rue de Fontenay, Associations des Amis de Frédéric Aimard (ECCLESIA-AFA) - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AFA, M. AIMARD Frédéric domicilié(e) 60 rue de Fontenay, Associations des Amis de Frédéric Aimard (ECCLESIA-AFA) - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.
La marque Dynastie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dynastie arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.
AFA, Association 1901 - 60 rue de Fontenay, Associations des Amis de Frédéric Aimard (ECCLESIA-AFA) - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France
AFA, M. AIMARD Frédéric - 60 rue de Fontenay, Associations des Amis de Frédéric Aimard (ECCLESIA-AFA) - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2599132 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06
Inscription le 29 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796362 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29
Imprimés, journaux, périodique, livres. Agence de presse. Service de messagerie electronique. Organisation d'expositions à but éducatifs ou culturels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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